GART

Acteur central de la mobilité durable en France qui réunit plus de 250 autorités organisatrices, le GART est une association des collectivités qui agit depuis 1980 au service de la mobilité.

ADEXEL et le GART ont signé en 2017 un partenariat à l’origine du nouveau groupe de travail « Vie du réseau : finances, fiscalité, gestion ». Son ambition : être un lieu d’échanges privilégié pour les adhérents du GART sur tous les sujets concernant l’économie et le pilotage financier des transports. En 2017, les thématiques suivantes ont été retenues :

Les modes de gestion, les régimes financiers des contrats de transport et les enjeux
fiscaux (TVA notamment)

L’allotissement des contrats (fonctionnel, géographique) et la sous-traitance

La gestion patrimoniale

La tarification sociale

ADEXEL et le GART ont décidé de renouveler leur partenariat en 2019.

Dans le cadre de ce partenariat, ADEXEL a co-animé un atelier organisé avec le GART, sur la question de l’assujettissement à la TVA des contrats de transport et ses tous derniers développements lors des 27èmes Rencontres Nationales des Transports Publics (RNTP) qui ont eu lieu à Nantes du 1er au 3 octobre 2019.

A cette occasion, Adexel a présenté le volet fiscal de l'étude "gratuité" du GART.

Retrouvez cette analyse et complète en cliquant ici.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Vous trouverez ci-dessous des extraits des présentations réalisées par ADEXEL lors des réunions du groupe de travail « Vie du réseau » du GART ainsi que d’autres GT (réseaux de moins de 150 000 habitants, Outre-Mer) dans le cadre du partenariat GART-ADEXEL.

 

Pour en savoir plus, contactez-nous ou rejoignez les Autorités Organisatrices lors des réunions du GART, et bénéficiez ainsi de nombreux retours d’expérience.

Plus d'informations sur le site du GART, cliquez ici.