GART

Acteur central de la mobilité durable en France qui réunit plus de 250 autorités organisatrices, le GART est une association des collectivités qui agit depuis 1980 au service de la mobilité.

Depuis 2017, ADEXEL et le GART ont signé un partenariat à l’origine du nouveau groupe de travail « Vie du réseau : finances, fiscalité, gestion ». Son ambition : être un lieu d’échanges privilégié pour les adhérents du GART sur tous les sujets concernant l’économie et le pilotage financier des transports.

Parmi les thématiques abordées ces dernières années :

Les modes de gestion, les régimes financiers des contrats de transport et les enjeux
fiscaux (TVA notamment)

L’allotissement des contrats (fonctionnel, géographique) et la sous-traitance

La gestion patrimoniale

La tarification sociale

ADEXEL et le GART ont décidé de renouveler leur partenariat en 2020.

Dans le cadre de ce partenariat, ADEXEL a co-animé un atelier organisé avec le GART, sur la question de l’assujettissement à la TVA des contrats de transport et ses tous derniers développements lors des 27èmes Rencontres Nationales des Transports Publics (RNTP) qui ont eu lieu à Nantes du 1er au 3 octobre 2019.

A cette occasion, Adexel a présenté le volet fiscal de l'étude "gratuité" du GART.

Retrouvez cette analyse complète en cliquant ici.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Vous trouverez ci-dessous des extraits des présentations réalisées par ADEXEL lors des réunions du groupe de travail « Vie du réseau » du GART ainsi que d’autres GT (réseaux de moins de 150 000 habitants, Outre-Mer) dans le cadre du partenariat GART-ADEXEL.

 

Pour en savoir plus, contactez-nous ou rejoignez les Autorités Organisatrices lors des réunions du GART, et bénéficiez ainsi de nombreux retours d’expérience.

Plus d'informations sur le site du GART, cliquez ici.

Crise du Covid-19

Présente auprès des collectivités pour relever les défis de la crise sanitaire dans la gestion publique, l’équipe d’ADEXEL a réalisé pour le GART avec le cabinet CMG une étude sur les impacts de la crise dans les relations entre les AOM et leurs opérateurs. Ainsi, quelles conséquences financières anticiper sur les charges, les recettes mais aussi les investissements ?

Retrouvez une synthèse de notre analyse et notre vision des enjeux en cliquant ici.